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Comment utiliser votre actif pour rendre le monde meilleur

Intégrer philanthropie et solutions financières

À chaque année, vous faites des dons à des organismes de charité, à des hôpitaux ou à l’école de vos enfants?

Avec cet article, je veux vous montrer comment vous pouvez tirer parti d’avantages fiscaux et intégrer étroitement vos valeurs les plus profondes à la gestion globale de vos actifs.




Le don à une œuvre de charité reconnue

La fiscalité canadienne et provinciale encourage la philanthropie de deux façons :

  • Par un crédit d’impôt applicable à la totalité du don fait à une œuvre caritative reconnue ou à une fondation philanthropique;
  • Par une exonération de l’impôt sur les gains en capital pour un don fait à ces mêmes organismes sous la forme de valeurs mobilières. À titre d’exemple, considérons les actions de sociétés cotées en bourse et les fonds de placement.

D’autres dispositions font en sorte que le coût net du don pour le donateur peut s’avérer de beaucoup inférieur à la valeur du montant remis à l’œuvre de charité.

Si vous détenez des actions qui se sont accrues en valeur depuis leur acquisition, vous pourriez transférer ces titres à un organisme caritatif en complète franchise d’impôts plutôt que de les vendre pour faire le don, et ensuite payer l’impôt sur la moitié du gain en capital.

LE DON EN ACTIONS:
NETTEMENT AVANTAGEUX

EXEMPLE :
MICHEL SOUHAITE DONNER 100,000$ DE SON ACTIF POUR EFFECTUER UN DON À UN ORGANISME DE CHARITÉ.
Il vend des actions d'une valeur de 100 000$ pour effectuer un don avec le comptant qu'il lui restera** Il cède des actions d'une valeur de 100 000$
A. VALEUR DE L'ACTIF DISPONIBLE POUR LE DON 100 000 $ 100 000 $
B. COÛT DE BASE DES ACTIONS 40 000 $ 40 000 $
C. GAIN EN CAPITAL (A - B) 60 000 $ 60 000 $
D. GAIN EN CAPITAL IMPOSABLE (50% DE C) 30 000 $ N/A
E. IMPÔT SUR LA VENTE DES ACTIONS (0,45 X D) 13 500 $ N/A
F. MONTANT DISPONIBLE POUR L'ŒUVRE DE CHARITÉ (A -E) 86 500 $ 100 000 $
G. CRÉDIT D'IMPÔT POUR DON DE CHARITÉ (0,45 X F) 38 925 $ 45 000 $

*En supposant un taux d’imposition marginal de 45%
** Don du solde après paiement de l’impôt sur le gain en capital

Et voilà! Vous connaissez maintenant une nouvelle stratégie vous permettant de maximiser la valeur de vos dons et de diminuer vos impôts. Ce traitement particulier ouvre la porte à une multitude de scénarios, notamment dans le cadre de votre stratégie financière globale.

Contactez-moi sans tarder et il me fera un plaisir de vous donner plus d’informations à ce sujet.

Cordialement,


 

 

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